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• Capital social de 2 500€   
• 31 Avenue Édouard Branly 91220 Brétigny-sur-Orge
• Numéro SIRET :  88932236800016
• Numéro de TVA intracommunautaire : FR 61889322368 
• TVA non applicable selon l’article 293 B du Code Général des Impôts
• Responsable publication : LA BRUNE CHEVEUX INDIENS
• Webmaster : LA BRUNE CHEVEUX INDIENS – 
  • contact@labrunecheveuxindiens.com
• Hébergeur : OVH
• 2 rue Kellermann – BP 80157 59053 ROUBAIX CEDEX 1
• Délégué à la protection des données : LA BRUNE CHEVEUX INDIENS  – contact@labrunecheveuxindiens.com

Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l'économie numérique, dite L.C.E.N., nous portons à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site www.labrunecheveuxindiens.com/  les informations suivantes :

Le site www.labrunecheveuxindiens.com/ est la propriété exclusive de l'entreprise LA BRUNE CHEVEUX INDIENS, qui l'édite.

Pour tous litiges ou contentieux, le Tribunal compétent sera celui d'Evry.

Conformément aux dispositions du Code de la consommation concernant « le processus de médiation des litiges de la consommation », le client a le droit de recourir gratuitement au service médiation proposé par MEDICYS. Le médiateur « droit de la consommation » ainsi proposé est MÉDICYS. Ce dispositif peut être joint par voie électronique : www. medicys.fr ou par voie postale : MÉDICYS centre de médiation et règlement amiable des huissiers de justice – 73 Boulevard de Clichy 75009 PARIS